Cozylivra (ci-après dénommé « nous », « notre » ou « nos ») accorde une grande importance à l’expérience d’achat de chaque client et s’engage à fournir aux consommateurs français un service de remboursement et de retour clair, transparent et conforme aux réglementations françaises ainsi qu’aux lois applicables en matière de protection des consommateurs.
La présente politique de remboursement et de retour a pour objectif de vous informer concernant les conditions de retour des produits, le droit de rétractation des consommateurs français, les procédures de remboursement, les frais associés, le traitement des problèmes liés à la qualité des produits ainsi que l’assistance après-vente.
En achetant un produit sur notre boutique en ligne, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions relatives aux remboursements et aux retours. Cette politique ne limite en aucun cas les droits dont les consommateurs bénéficient conformément au droit français et aux réglementations applicables.
1. Droit de rétractation des consommateurs français
Conformément aux lois françaises et européennes relatives à la protection des consommateurs, les consommateurs disposent d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires après réception du produit.
Le consommateur peut exercer ce droit sans avoir à fournir de justification, en nous informant de sa décision d’annuler son achat et en retournant le produit dans le délai légal prévu.
Le délai de rétractation commence à courir à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par celui-ci autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.
Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, veuillez nous contacter par e-mail dans un délai de 14 jours calendaires en fournissant les informations suivantes :
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Numéro de commande ;
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Informations relatives au produit acheté ;
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Coordonnées de contact ;
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Déclaration claire indiquant votre volonté d’exercer votre droit de rétractation.
Après réception de votre notification de rétractation, nous vous fournirons les instructions nécessaires concernant le retour du produit ainsi que les informations associées.
Le consommateur doit retourner le produit dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la notification de sa décision de rétractation.
Le consommateur peut également utiliser le formulaire type de rétractation prévu par la réglementation française et européenne pour notifier sa décision.
Lorsqu’un retour est effectué dans le cadre du droit de rétractation, le consommateur n’a pas à fournir de motif.
2. Conditions de retour
Afin de garantir un traitement efficace des retours, nous recommandons aux consommateurs de conserver autant que possible le produit, son emballage, ses accessoires et les documents associés dans leur état d’origine.
Le produit retourné doit :
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Être conservé dans un état permettant une vérification normale de sa nature, de ses dimensions et de ses fonctionnalités ;
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Inclure ses accessoires et éléments complémentaires d’origine ;
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Conserver son emballage initial dans la mesure du possible.
Le consommateur peut manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour vérifier sa nature, ses dimensions, ses fonctionnalités et ses caractéristiques essentielles.
Si le produit a été utilisé au-delà de ce qui est nécessaire pour cette vérification normale et que sa valeur a diminué en conséquence, nous pouvons évaluer cette perte de valeur conformément au droit français applicable.
Les situations suivantes peuvent avoir une incidence sur le montant du remboursement ou le traitement du retour :
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Produit endommagé du fait du consommateur ;
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Accessoires nécessaires manquants ;
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Usure résultant d’une utilisation anormale du produit.
L’examen normal du produit par le consommateur n’affecte pas son droit légal de rétractation.
3. Cas d’exclusion du droit de rétractation
Conformément au droit français de la consommation, certains produits peuvent être légalement exclus du droit de rétractation, notamment :
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Les produits fabriqués selon les spécifications particulières du consommateur ;
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Les produits personnalisés ou clairement adaptés aux besoins individuels du consommateur ;
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Les autres produits relevant des exceptions prévues par la réglementation applicable.
Les produits standards disponibles en stock ne relèvent pas de ces exceptions.
Lorsque qu’un produit est légalement exclu du droit de rétractation, nous informerons clairement le consommateur avant l’achat.
4. Procédure de retour
Étape 1 : Envoyer une notification de rétractation ou une demande de retour après-vente
Le consommateur peut nous contacter par e-mail afin d’exercer son droit de rétractation ou de demander un retour après-vente.
Veuillez fournir les informations suivantes :
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Numéro de commande ;
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Informations relatives au produit ;
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Coordonnées de contact ;
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Motif du retour (le cas échéant) ;
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Photos ou vidéos du produit (en cas de dommage, défaut de qualité ou anomalie de commande).
Le consommateur n’a pas besoin d’attendre notre approbation pour exercer son droit légal de rétractation.
Afin de garantir un traitement correct du retour, nous recommandons au consommateur de nous contacter avant l’expédition du colis afin d’obtenir l’adresse de retour appropriée ainsi que les instructions nécessaires.
Étape 2 : Confirmation des modalités de retour
Après réception de votre demande, nous vérifierons rapidement les informations fournies et vous communiquerons :
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Les instructions de retour ;
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L’adresse de retour applicable, le cas échéant ;
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Toute autre information nécessaire.
L’adresse de retour sera déterminée selon la situation de la commande, le type de produit et les conditions logistiques.
Selon le type de produit, l’origine de la commande et les arrangements logistiques, l’adresse de retour peut être située en France, dans l’Union européenne ou dans un autre pays.
Si l’adresse de retour est située hors de France, nous informerons clairement le consommateur avant l’envoi du produit concernant :
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Le pays ou la localisation réelle de l’adresse de retour ;
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Les modalités éventuelles de transport ;
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Les frais potentiellement applicables.
Le consommateur recevra toutes les informations nécessaires avant l’expédition afin de comprendre les modalités du retour.
Veuillez ne pas retourner un produit sans avoir obtenu au préalable l’adresse de retour et les instructions correspondantes, afin d’éviter tout retard dans le traitement.
Étape 3 : Retour du produit
Le consommateur doit retourner le produit conformément aux instructions fournies et conserver la preuve d’expédition du retour.
Lorsqu’un retour est effectué dans le cadre du droit de rétractation :
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Sauf disposition légale contraire, les frais de retour sont à la charge du consommateur.
Lorsque le consommateur doit prendre en charge les frais de retour, nous l’informerons clairement de cette obligation avant la finalisation de l’achat.
Les frais de retour peuvent varier selon :
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Les dimensions du produit ;
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Le poids du produit ;
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Le lieu de retour ;
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Le mode de transport choisi.
Pour les produits volumineux ou lourds, un retour effectué dans le cadre du droit de rétractation peut entraîner des frais de transport plus élevés.
Les règles relatives à la prise en charge des frais de retour seront communiquées clairement au consommateur avant l’achat.
Pendant le processus de retour, nous fournirons également les informations de transport nécessaires selon la situation du produit.
Étape 4 : Vérification du produit
Après réception du produit retourné, nous vérifierons son état et traiterons le remboursement ou toute autre solution après-vente conformément au droit français applicable et aux conditions réelles de la commande.
Cette vérification ne limite pas le droit de rétractation ni les autres droits légaux du consommateur.
5. Modalités et délais de remboursement
Lorsque le consommateur exerce légalement son droit de rétractation ou lorsque le produit remplit les conditions de remboursement, nous procéderons au remboursement conformément au droit français et aux réglementations applicables.
Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat, notamment :
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Visa ;
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Mastercard ;
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Tout autre moyen de paiement applicable.
Conformément au droit français de la consommation, nous engagerons la procédure de remboursement dans un délai de 14 jours suivant la réception de la notification de rétractation du consommateur.
Cependant, pour les commandes nécessitant le retour du produit :
Sauf dans les cas prévus par la loi, nous pouvons différer le remboursement jusqu’au premier des événements suivants :
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La réception du produit retourné ;
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La réception d’une preuve valide indiquant que le produit a été expédié.
Une fois le remboursement effectué, le délai de traitement bancaire ou celui du prestataire de paiement peut influencer la date réelle de réception des fonds.
Si vous ne recevez pas votre remboursement dans un délai raisonnable, veuillez nous contacter afin que nous puissions vérifier son statut.
6. Produits défectueux, produits incorrects et dommages liés au transport
Si vous recevez un produit présentant l’une des situations suivantes :
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Produit endommagé pendant le transport ;
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Produit reçu différent de celui commandé ;
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Défaut affectant l’utilisation normale du produit ;
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Composant ou accessoire nécessaire manquant.
Veuillez nous contacter rapidement en fournissant :
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Numéro de commande ;
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Description du problème rencontré ;
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Photos ou vidéos justificatives nécessaires.
Nous traiterons votre demande conformément au droit français applicable et proposerons une solution appropriée, pouvant inclure :
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Réparation ;
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Remplacement du produit ;
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Remboursement ;
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Toute autre solution prévue par la réglementation applicable.
Lorsque le retour est dû à un défaut de qualité, une erreur de commande ou un dommage lié au transport, les frais de retour sont pris en charge par nos soins.
Dans les situations couvertes par la garantie légale de conformité applicable en France, le consommateur ne supporte pas les frais prévus comme étant à la charge du professionnel conformément à la loi.
7. Politique d’échange
Le droit français prévoit le droit de rétractation ainsi que la garantie légale de conformité, mais n’impose pas un droit général d’échange pour convenance personnelle.
Si le produit présente :
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Un problème de qualité ;
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Un dommage lié au transport ;
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Une erreur de commande.
Nous examinerons la situation et pourrons organiser un échange selon la disponibilité des stocks.
La procédure d’échange comprend :
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Confirmation de l’état du produit retourné ;
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Vérification du produit ;
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Expédition du nouveau produit.
Le délai de livraison du produit de remplacement peut varier selon la disponibilité des stocks et les conditions logistiques.
Si le consommateur demande un échange pour des raisons personnelles, telles que :
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Erreur de taille choisie ;
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Changement de préférence personnelle ;
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Erreur lors de l’achat.
Nous examinerons la demande selon l’état du produit, la disponibilité des stocks et les éventuels frais associés.
8. Informations relatives aux frais de retour
Concernant les frais de retour :
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Lorsque le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais de retour sont à sa charge sauf disposition légale contraire ;
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Lorsque le retour est lié à un défaut du produit, une erreur de commande ou un dommage pendant le transport, les frais de retour sont pris en charge par nous ;
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Aucun frais supplémentaire de traitement du retour ne sera facturé au consommateur sans information préalable.
Tous les frais de retour pouvant être à la charge du consommateur seront clairement indiqués avant la validation de l’achat.
9. Adresse et instructions de retour
Le consommateur doit nous contacter avant de retourner un produit afin d’obtenir l’adresse de retour correcte ainsi que les instructions nécessaires.
Les produits envoyés directement sans confirmation préalable peuvent entraîner :
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Un délai supplémentaire de traitement ;
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Une difficulté à identifier rapidement la commande concernée ;
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Un retard dans le traitement du remboursement.
Après confirmation des modalités de retour, nous fournirons l’adresse applicable selon la situation de la commande.
Selon le type de produit, l’origine de la commande et les arrangements logistiques, l’adresse de retour peut être située en France, dans l’Union européenne ou dans un autre pays.
Si l’adresse de retour se situe hors de France, nous communiquerons clairement les informations correspondantes avant l’envoi du produit.
10. Garanties légales des consommateurs
Conformément au droit français de la consommation, les consommateurs conservent leurs droits aux garanties légales applicables, notamment :
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La garantie légale de conformité ;
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La garantie contre les vices cachés conformément aux dispositions du Code civil français ;
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Tout autre droit de protection prévu par la loi.
Pour les produits concernés, le consommateur peut légalement demander :
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La réparation du produit ;
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Le remplacement du produit ;
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Le remboursement ;
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Toute autre solution prévue par la réglementation applicable.
Aucune disposition de la présente politique de remboursement et de retour ne limite les droits légaux des consommateurs.
11. Nous contacter
Pour toute question concernant les remboursements, les retours, le droit de rétractation, les problèmes liés aux produits ou tout autre sujet après-vente, veuillez nous contacter.
Informations relatives à l’entreprise :
Cozylivra LLC
A limited liability company registered in the State of Colorado, USA.
Adresse du siège social :
9000 Clydesdale Rd
Castle Rock, CO 80108
USA
E-mail du service client :
Téléphone du service client :
+1 (303) 541-0141
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi :
9h00 à 12h30
14h00 à 18h00
(Heure locale française CET/CEST)
Nous nous engageons à fournir une assistance rapide selon vos besoins et à améliorer continuellement notre service après-vente afin d’offrir une meilleure expérience client.